Mentions légales

Responsable des contenus

Godot et Fils Net est en charge de la mise à jour des contenus dynamiques et la rédaction des contenus statiques.
GODOT ET FILS NET (SAS)
26 rue Vivienne
75 002 Paris
Paris
Société par actions simplifiée au capital de 1 000 000 €
RCS paris : 532.350.352
n° TVA : FR00532350352 

 

Créateur et Hébergeur

Ce site a été créé par la société Godot et Fils Net.
Dont le siège social est situé 26 rue Vivienne 75002 Paris, France
N° de RCS paris : 532.350.352
Pour toute question technique, veuillez contacter contact@epargnor.fr

 

Données personnelles

Les données personnelles collectées sont uniquement destinées à un usage interne pour mieux vous servir. En aucun cas ces données ne seront cédées ou vendues à des tiers.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

 

Liens externes

Nous n'assumons aucune responsabilité quant aux informations publiées sur les sites dont nous pouvons vous communiquer les adresses. Les liens avec des sites extérieurs ne sont fournis qu'à titre informatif et n'impliquent aucune caution quant à leur contenu.

 

Propriété intellectuelle

Godot et Fils Net est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle, notamment par celles de ses dispositions relatives à la propriété littéraire et artistique, aux droits d'auteur et à la protection des bases de données.

Ces droits sont la propriété exclusive de Godot et Fils Net. Le Code de la propriété intellectuelle n'autorise aux termes de l'article L.122-5, d'une part, que les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration.

De même, l'article L.342-3 du Code de la propriété intellectuelle n'autorise que l'extraction ou la réutilisation d'une partie non substantielle du contenu d'une base de données mise à la disposition du public par son titulaire.

Par conséquent, toute représentation ou reproduction non autorisée des créations de Godot et Fils Net, par quelque moyen que ce soit, est strictement interdite sous peine de poursuites judiciaires. Le contrevenant s'expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L.335-2 et L.343-1 du Code de la propriété intellectuelle.

Contact 

Pour toute demande ou question merci de vous adresser à GODOT ET FILS NET, 26 rue Vivienne, 75002 PARIS ou à contact@epargnor.fr